Un revenu de retraite stable, des économies d’impôt et un don philanthropique, tout cela grâce à un même fonds commun de placement.
De nombreux investisseurs s’intéressent aux produits qui peuvent contribuer à générer un revenu de retraite fiable à l’aide de certaines stratégies fiscalement avantageuses. Dans cette optique, les fonds communs de placement de série T valent la peine d’être examinés de plus près.
Ce type de fonds commun distinct offre un revenu mensuel fiscalement avantageux à la retraite et peut réduire le montant récupéré des prestations fondées sur le revenu, comme les prestations de la Sécurité de la vieillesse (PSV).
Revenu libre d’impôt
Les impôts font partie de la vie – mais il est également vrai que certains placements se servent des règles fiscales pour permettre aux gens d’en faire plus avec leur argent tout en s’acquittant de leurs obligations fiscales.
Les fonds communs de placement de série T visent à tirer un revenu systémique et fiscalement avantageux des distributions mensuelles et à éviter les gains en capital découlant des retraits mensuels. Comme les distributions font partie du capital et sont versées sous forme de remboursement de capital, elles ne sont pas imposables. De plus, lorsqu’un titulaire de fonds de série T tire un revenu de son placement à la retraite, ce revenu n’a pas d’incidence sur la PSV, qui est fondée sur le revenu et qui peut être récupérée par le gouvernement si le revenu de retraite est trop élevé au cours d’une année donnée.
Une fois que le plein montant du placement initial a été versé à titre de remboursement de capital au fil des ans, quelques stratégies fiscales efficaces peuvent s’appliquer. Par exemple, le revenu provenant du reste du placement est imposé comme un gain en capital, ce dernier étant appliqué à un taux d’inclusion de 50 %, soit la moitié du taux d’imposition actuel du revenu d’intérêts.
Tirer parti de l’intérêt des clients
Lorsque vous mettez en commun tous les avantages d’un placement dans un fonds commun de série T, un certain profil type d’investisseur commence à se dessiner. En effet, ce genre de fonds intéresse généralement les investisseurs qui souhaitent maximiser leur revenu de retraite sans que cela ait une incidence sur leurs prestations fondées sur le revenu. Ces personnes effectuent peut-être déjà des versements dans un fonds de revenu de retraite et cherchent à augmenter leur revenu mensuel. Qui plus est, ce type de placement interpelle les gens qui ont l’intention de transmettre une somme importante à des organismes de bienfaisance qui leur tiennent à cœur.
Dons de bienfaisance
Lorsqu’il verse des fonds à un organisme de bienfaisance par la vente de titres cotés en bourse (tels que les actions, les obligations, les parts de fonds communs et les contrats de fonds distincts), le donateur doit payer de l’impôt sur 50 % des gains en capital réalisés par suite de l’augmentation de valeur de l’actif. Cependant, un programme incitatif spécial offert par le gouvernement offre un avantage important lorsque vous faites don de titres cotés en bourse. En effet, le taux d’inclusion des gains en capital est ramené à 0 %. Cela signifie que l’impôt sur les gains en capital résultant de la disposition de titres cotés en bourse donnés directement à un organisme de bienfaisance est éliminé, ce qui donne lieu à des économies d’impôt considérables¹.
Le recours à ces règles touchant les dons de bienfaisance et la souscription d’un fonds commun de série T peuvent contribuer à générer un revenu fiscalement avantageux et à éliminer l’impôt sur les gains en capital applicable au don. En transférant la propriété d’une partie ou de la totalité de ces fonds communs à un organisme de bienfaisance, vos clients peuvent bénéficier du taux d’inclusion de 0 %, éliminer l’impôt à payer sur les gains en capital tout en profitant d’une économie d’impôt pour le don effectué. En réalité, l’impôt qui aurait normalement été payé à l’Agence du revenu du Canada (ARC) est réacheminé à l’organisme de bienfaisance.
Comment tout cela fonctionne-t-il?
Les placements sont conçus pour plaire aux clients en fonction d’un éventail de critères attrayants – et il y a beaucoup de choses à prendre en considération pour évaluer les avantages d’investir dans un fonds commun de série T. Certains avantages sont clairement favorables à l’investisseur, comme l’illustre cet exemple :
Patricia, âgée de 55 ans, qui a récemment pris sa retraite, souhaite recevoir un revenu durable et fiscalement avantageux grâce à une épargne de 200 000 $. L’objectif est de conserver ce montant de 200 000 $ ou de l’accroître légèrement jusqu’à ce qu’elle donne une partie importante à un organisme de bienfaisance.
Si Patricia investit 200 000 $ dans un fonds de série T qui génère 6 % de flux de trésorerie annuels, elle obtiendra un revenu net d’impôt moyen de 11 400 $ pendant 19 ans². Le total reçu au cours de cette période est de 216 600 $, après impôt. À ce stade, le coût de base rajusté atteindra zéro.
Avec un taux de rendement annuel de 6 %, le compte de Patricia vaudra encore 200 000 $. Si Patricia encaisse le placement, l’impôt exigible sur la totalité du gain en capital de 200 000 $ générera 40 000 $ en impôts additionnels.
Patricia doit maintenant choisir l’une des options suivantes :
- conserver son placement et ne plus recevoir de remboursements de capital;
- continuer à toucher des distributions de rendement en capital qui seraient moins avantageuses sur le plan fiscal;
- donner les fonds à un organisme de bienfaisance.
Patricia décide de transférer la propriété de 67 000 $ du portefeuille à un organisme de bienfaisance enregistré.
Le gain en capital réalisé sur le montant transféré ne sera pas imposé et un reçu de don de bienfaisance de 67 000 $ sera remis, ce qui fournira un crédit d’impôt d’environ 26 800 $ (selon la province).
Elle retire maintenant les 133 000 $ restants du fonds de série T, et compense l’impôt de 26 600 $ sur le gain en capital avec le crédit pour don de bienfaisance.
La stratégie permet à Patricia d’obtenir un revenu annuel fiscalement avantageux et de verser une somme importante à un organisme de bienfaisance sans payer d’impôt sur les gains en capital. Le montant que Patricia aurait versé en impôt à l’ARC a plutôt été donné à l’organisme de bienfaisance de son choix.
Ressources supplémentaires
Les fonds communs de placement de série T sont généralement choisis en raison de leur capacité à procurer aux investisseurs un revenu stable sur une longue période. Compte tenu de la façon dont ils diffèrent d’autres types de fonds communs de placement, un fonds commun de série T pourrait être un produit approprié pour certains de vos clients qui examinent leurs options de revenu de retraite. Pour en savoir plus, consultez cette brochure en ligne ou visionnez ces vidéos utiles : Fonctionnement des fonds de série T, Pour générer un revenu fiscalement avantageux et Quand le CBR est égal à 0.
- Applicable aux dons faits directement à un organisme de bienfaisance (ou aux dons en nature) du vivant du donateur. Si le don direct survient au décès du donateur, le taux d’inclusion de zéro ne s’appliquera que s’il s’agit d’un don fait par une « succession assujettie à l’imposition à taux progressifs ».
- Suppose un rendement annuel de 6 %, au taux d’imposition marginal de 40 %, des distributions imposables de 1 500 $ par année et un remboursement de capital de 10 500 $ par année. À titre indicatif seulement.
