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Faire preuve de créativité en matière de planification de l’assurance

Une assurance vie permanente peut aider les clients à atteindre leurs objectifs et laisser un héritage.

Avec les dossiers de Vern Lunz, spécialiste en assurance, Placements Manuvie. 

De nombreux clients fortunés pourraient valoir plus d’argent à la fin de leur vie que la valeur de leur avoir net aujourd’hui. Ce genre de clients pourraient tirer avantage de l’option de placement qu’offre le contrat d’assurance vie permanente, qui leur permettrait d’investir une partie de l’argent qu’ils ne dépenseront jamais de leur vivant. En plus des économies d’impôt importantes dont ils profiteraient en transférant à l’abri de l’impôt des sommes imposables, les clients pourraient maximiser l’actif qu’ils laissent aux bénéficiaires et aux organismes de bienfaisance. 

Voyez comment les avantages de l’assurance permanente peuvent être profitables à un client, comme l’illustre l’étude de cas suivante. 

Marie est une cliente aisée dans la soixantaine avancée qui n’a ni conjoint ni enfant. Elle dépense beaucoup moins qu’elle ne gagne en revenus de placement chaque année. Elle est propriétaire d’un portefeuille non enregistré, d’un régime enregistré d’épargne-retraite et d’un important portefeuille d’actions et, à ce jour, elle a maximisé ses cotisations à son compte d’épargne libre d’impôt. Compte tenu de ses habitudes de consommation, la valeur nette de Marie pourrait presque doubler (en dollars d’aujourd’hui) si elle vivait jusqu’à 95 ans.

Parmi les biens de Marie figure un chalet qu’elle veut léguer à ses nièces et à son neveu pour s’assurer qu’il demeure dans la famille. Mais compte tenu de leur situation financière actuelle, elle se demande s’ils sont en mesure d’acquitter les dépenses qu’implique le fait d’être propriétaire et celles liées à l’entretien de ce type de propriété. Elle n’est pas certaine des impôts à payer lors du transfert du chalet ni de la façon la plus efficace de fournir des fonds à ses nièces et à son neveu pour leur permettre de gérer les coûts liés au chalet à long terme.

Option 1. Marie peut donner de l’argent à ses nièces et à son neveu

Marie pourrait simplement donner de l’argent à ses bénéficiaires, mais elle ignore quelles sont les conséquences fiscales associées au transfert et à la plus-value du chalet, et comment veiller à ce que ces fonds soient bien gérés et servent à assurer l’entretien du chalet.

Option 2. Marie peut souscrire une assurance permanente sur sa propre tête

Les liquidités excédentaires de Marie pourraient servir à souscrire une assurance permanente dont le capital-décès acquitterait l’impôt payable par la succession. Cela lui permettrait aussi de laisser de l’argent à ses bénéficiaires et à des œuvres de bienfaisance. Mais malheureusement, Marie a des problèmes de santé qui l’empêchent d’obtenir une assurance. 

Option 3. Marie peut souscrire une assurance permanente sur la tête de ses héritiers 

L’assurance pourrait quand même l’aider à atteindre ses objectifs. Elle peut souscrire des contrats d’assurance vie permanente aux noms de ses nièces et de son neveu, qui assureraient une croissance des fonds accumulés dans les contrats à l’abri de l’impôt. Même si Marie payait pour les contrats, ses nièces et son neveu seraient titulaires des contrats de façon indépendante.

Avant de souscrire ces contrats, l’approbation du tarificateur serait requise pour s’assurer qu’ils répondent à tous les critères de sélection des risques appropriés. Dans la plupart des cas, l’intérêt assurable doit être clairement établi pour qu’une assurance puisse être souscrite. Les montants d’assurance et de dépôt doivent être raisonnables et refléter la situation particulière de chaque assuré. Les nièces et le neveu de Marie doivent également accepter de se soumettre au processus de sélection des risques et comprendre que les contrats pourraient influer sur leurs futures souscriptions d’assurance.

Avantages de cette solution 

  • Protection : Les nièces et le neveu de Marie obtiennent une assurance vie sans avoir à en acquitter les primes. 
  • Coût moins élevé : Une assurance sur la tête d’une personne jeune et en bonne santé coûte beaucoup moins cher qu’une assurance sur la tête de Marie (si elle était admissible). 
  • Croissance à l’abri de l’impôt : Les fonds accumulés au titre du contrat d’assurance fructifient à l’abri de l’impôt. 
  • Gestion financière professionnelle : Si un contrat d’assurance vie entière est souscrit, les fonds du contrat sont gérés par des spécialistes.
  • Potentiel de croissance accru : Étant donné que les fonds détenus dans le contrat d’assurance s’accumulent à l’abri de l’impôt, la croissance des fonds peut être supérieure à ce qu’elle serait s’ils étaient investis dans un instrument imposable. 
  • Accès à la valeur de rachat des contrats : Les nièces et le neveu de Marie pourront accéder aux fonds détenus dans chaque contrat dans l’avenir en effectuant des retraits à même sa valeur de rachat (possiblement imposables) ou en cédant le contrat en garantie (sans conséquence fiscale). La valeur de rachat du contrat pourrait aider à payer l’entretien du chalet ou contribuer à financer la retraite de ses nièces et de son neveu. 
  • Contrôle des fonds détenus dans les contrats : Si Marie est désignée comme bénéficiaire irrévocable pour chaque contrat, même pour un petit pourcentage, elle pourrait continuer d’exercer un contrôle sur le contrat et sur les fonds qui y sont investis de son vivant. 
  • Création d’un héritage : Au décès des nièces et du neveu de Marie, leurs propres enfants auront droit à un important capital-décès. Le capital-décès pourrait aider à acquitter l’impôt sur les gains en capital si le chalet est transmis à leurs enfants, permettant ainsi à la prochaine génération de profiter de l’héritage de Marie. 

Décision

Marie a décidé de souscrire une assurance permanente sur la tête de ses nièces et de son neveu. Elle était heureuse de savoir qu’au cours de sa vie, elle aura le contrôle sur l’utilisation des contrats et des fonds accumulés dans ceux-ci – pour aider ses nièces et son neveu à acquitter les coûts d’entretien du chalet. Et le fait de savoir que le capital-décès des contrats aiderait à garder le chalet dans la famille pour une autre génération lui a procuré un immense sentiment de satisfaction. Inutile de dire que les nièces et le neveu de Marie ont été profondément touchés par la générosité de leur tante. 

Mise en œuvre et prochaines étapes

Marie a rencontré ses nièces et son neveu et leur a expliqué qu’elle voulait leur laisser le chalet pour le garder dans la famille. Elle a expliqué comment les contrats d’assurance fourniraient des fonds pour acquitter les impôts à payer lors du transfert du chalet, ainsi que les frais d’entretien et les autres coûts associés à la propriété. 

Cet exemple n’illustre que l’une des nombreuses façons dont les divers produits d’assurance peuvent être utilisés pour aider les clients à atteindre leurs objectifs, aussi variés soient-ils. Communiquez avec votre représentant en assurance pour en savoir plus.


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